Article 1 - APPLICATION DES CONDITIONS

Le vendeur est défini ci-dessous comme étant ARM Informatique TRUYEN EIRL au capital de 0€ dont le siège social est situé au 49 A chemin Neuf 97430 Le Tampon (n° de téléphone 0262 02 33 09) immatricule au Registre du Commerce et des Sociétés de St Pierre sous le numéro SIRET : 488 468 018 000 46, l‘acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente. Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive a toutes les ventes conclues par ARM Informatique TRUYEN EIRL tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants. Toutes autres conditions n'engagent le vendeur qu'après confirmation écrite de sa part. Les renseignements donnés sur les catalogues, listes de prix, sites Internes, notes, etc.… ne sont données qu‘à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifies par le vendeur sans préavis. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur comporte l‘acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les offres sont valables dans la limite du délai d'option fixe a une semaine à dater de l‘offre sauf stipulations contraires portées sur cette offre. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par ARM Informatique TRUYEN EIRL, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

Article 2 - COMMANDES

Les commandes réalisées par e-mail, fax ou téléphone sont effectives dès la date de réception du bon de commande signe par l‘acheteur dans le cas de professionnels. Dans le cadre des commandes réalisées sur le site Internet https://www.arminformatique.com les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement pour les chèques ou du virement bancaire et dès la date de débit du compte de l‘acheteur pour les cartes bancaires. Les commandes adressées directement par l‘acheteur ou qui sont transmises par les agents représentants du vendeur n'engagent le vendeur que lorsqu'elles ont été acceptées. Lors de I'expédition immédiate des produits, la confirmation de la commande par le vendeur peut être remplacé par une facture. Toutes modifications des commandes et toutes conditions accessoires ou dérogatoires quant à l‘objet et aux modalités de la vente ne sont valables que dans la mesure où elles figurent dans l‘offre ou la confirmation faite par le vendeur. Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles. Toute clause émanant de l‘acheteur, non acceptée par le vendeur qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans I offre de prix sera considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l‘accord de ARM Informatique TRUYEN EIRL. Tous règlements verses à ARM Informatique TRUYEN EIRL ne sera être considérés comme des arrhes. Pour des raisons de limitations de fraudes à la carte bancaire, il pourra être demande la fourniture de pièces justifiant la véracité de la commande, l‘identité et l’adresse du client.

Article 3 - PRIX

La liste des prix vendeur ne constitue pas une vente. Elle peut être modifié unilatéralement sans information préalable. Les prix affiches sur le site internet et en magasin sont identiques. Les marchandises sont facturées au prix convenu a la commande dans la limite du délai d'option et des conditions économiques générales (taxes, taux de change...), au moment de la livraison. Tous les prix s'entendent nets en Euros, hors taxes, frais d'emballage, de transport et d'assurance fret non compris, départ entrepôt du vendeur. Les prix sont également indiques en Euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page « Confirmation commande », les frais d'expéditions sont affichés séparément des articles sur cette même page.

Article 4 - LIVRAISON

Quel que soit le mode de livraison, celle-ci est effectuée dans l’entrepôt du vendeur. Les risques et périls du transport (perte, détérioration ou vol) sont à la charge du vendeur, sauf dans le cas oïl I‘acheteur a mandate un transporter en son nom. La livraison est effectuée soit par remise directe à I‘acheteur, soit professionnels par remise des marchandises a un transporter. Par avis de mise à disposition, soit pour les

vendre est autorisé à procéder a des livraisons partielles. Toute livraison partielle acceptée par l'acheteur est soumise à facturation des livraisons. De convention expresse, un cas de force majeure ou d'évènements tels que grève, arrêt de travail total ou partiel dans l'usine du vendeur ou chez ses fournisseurs, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, cyclone, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l'importation de la marchandise, le vendeur est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun, des cas et des évènements ci-dessus énumérés. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai est généralement de 48h une fois que tous les produits commandes sont en stock. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. En cas de retard de livraison, l'acheteur dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l'Article L 138-2 du Code de la consommation. Le vendeur précède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l'Article L 138-3 du Code de la consommation. Le vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (cout d'une communication locale à partir d’un poste fixe) indique dans I’ e-mail de confirmation de commande afin d'assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où l'acheteur pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui est transferts II appartient à l'acheteur de notifier au transporter toute réserves sur le produit livre ou de refuser le(s) colis. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur quelle qu'en soit la cause.

Article 5 - TRANSPORT

Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur, sous la condition que l'acheteur ait vérifié les marchandises (état, nombre de pièces) lors de leur réception en présence du transporter et ait signifié par écrit sur le bon de transport, si besoin était, les réserves observées et ce même en cas d'expédition franco de port. Sauf convention contraire, le vendeur choisit librement le transporter. Dans le cas où le colis serait trop abimé ou ouvert, l'acheteur doit le refuser. Dans le cas c’est une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre d’une à trois semaines, voire six semaines pour La Poste. En cas d'émission de réserves lors de la réception, celles-ci doivent être de plus déclarées par courrier recommande auprès du transporter sous un délai de 48 heures maximum et envoyées en copie sous le même délai a ARM Informatique TRUYEN EIRL – 49A, chemin Neuf, 97430 Le Tampon

Article 6 - RECLAMATION ET SERVICE APRES VENTE

Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, a une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, doivent être formulées au vendeur par courrier en recommande dans un délai de 48h a réception des marchandises, sans négliger si nécessaire et conformément à l'article 5 les recours contre le transporter, à défaut de quoi le droit à réclamation de l'acheteur cessera d'être acquis. Les étiquettes collées sur les pièces et les emballages « antistatique » sont indispensables pour la garantie. Les emballages doivent être conserves en parfait état. Si tel n'est pas le cas, l'acheteur ne pourra bénéficier de son droit à réclamation et doit verser la somme de 40 € afin de couvrir les frais de conditionnement des pièces dont l'emballage d'origine aurait disparu ou aurait été détériore. L'acheteur doit permettre au vendeur d'effectuer toutes les opérations de vérification sur site relatives aux réclamations. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable du vendeur et un numéro de retour, obtenu soit en appeler au 0262.96.09.87 ou 0692.24.21.27 soit par courriel en passant par le site internet a la page https://www.arminformatique.com/nous-contacter en précisant le motif. L'acheteur recevra par le moyen juge le plus opportun par le vendeur un accord de retour. II faut à cette occasion que I acheteur donne ses coordonnées précises et fournisse la désignation de I’ élément ou des éléments concernes, leur numéro de série, la panne constatée et le numéro de facture ou de bon de livraison correspondant aux pièces décrites. L'acheteur dispose après l'obtention de l'accord de retour d'un délai de 7 jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses chez le vendeur. L'acheteur fait ensuite parvenir au vendeur I’ élément ou les éléments qui lui semblent défectueux, complet et dans leur emballage d'origine, sauf indication du vendeur. Le retour des marchandises s'effectue aux frais de l'acheteur. Lors du retour, l'acheteur fera figurer la mention " SAV", le numéro de retour qui lui a été communique par le vendeur, directement sur le colis et il fournira également une copie de la facture dans le colis. Dans le cas contraire, le colis retourne sera refuse. A défaut d'accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition de l'acheteur a ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention.

Applicable a compter du 17 Juin 2015

Article 7 - FACULTE DE RETRACTATION RESERVEE AUX PARTICULARS

Dans les conditions prévues par l‘article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée intégralement contre restitution des produits livres. La responsabilité de l'acheteur peut être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens. Suivant l'article L121 -20-2, le droit de rétractation ne peut être exerce, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture d'enregistrement audio ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellées par le consommateur et pour les consommables. Le droit de rétractation ne peut être exerce sur les pièces assemblées à la demande de l'acheteur. L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine. Tout retour de marchandise nécessite un numéro de retour, qui peut s'obtenir gratuitement par courriel en passant par le site internet de la page https://www.arminformatique.com/nous-contacter ou alors en appelant au 0262.02.33.09. Le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.

Article 8 - GARANTIE

Les produits sont garantis par le constructeur (à défaut, par ARM Informatique TRUYEN EIRL) contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 12 mois à compter de la date de livraison, sauf pour des conditions particulières expressément signifiées. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La garantie du vendeur sur le transport ne peut être mise en œuvre qu'à la condition que l’acheteur ait respecte intégralement l'article 5 des CG. La garantie du vendeur est limitée a la réparation, au remplacement ou à un remboursement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par le vendeur, en tenant compte de l'usage qui en a été fait et ceci au libre choix du vendeur. Les articles d'une valeur unitaire inferieure a 40 € H.T. ne sont garantis que pendant une durée de 6 mois, les articles d'une valeur unitaire inferieure a 20 € H.T. ne sont garantis que pendant une durée de 3 mois à compter de la date de livraison. Les logiciels, les livres et les cartouches et support de stockage de données (CD, DVD ...) ne sont pas garantis par le vendeur. Le vendeur s'engage uniquement à assurer le remplacement des pièces défectueuses et la réparation des dommages des marchandises fournies à l'acheteur par ses soins. La garantie ne couvre donne pas les frais de main d'œuvre, ni ceux que résultent des opérations de démontage, de remontage et de transport, sauf dans le cas de l'échange standard. Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions ou, le cas échéant, aux conditions expresses. Dans le cas où l'acheteur retournerait des produits qui n'ont pas été fournis par le vendeur, celui-ci ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages matériels et immatériels qui interviendraient au cours du dépannage. Le vendeur ne peut être responsable au titre de la garantie des pannes ou dommages résultant directement ou indirectement dans les cas suivants : -Tout entreposage sans protection ou prolonge. - Toute négligence, erreur de raccordement ou de manipulation, entretien et usage d'équipement non conforme aux spécifications techniques du vendeur ou du fabricant ou, plus généralement une utilisation défectueuse ou maladroite. Tout ajout de dispositif complémentaire ou accessoire de l'équipement ou utilisation de toutes pièces nécessaires pour l'exploitation de requièrent non conformes aux spécifications techniques du vendeur ou fabricant. - Toute modification ou transformation mécanique, électronique, électrique or autres apportées à l'équipement ou à ses dispositifs de raccordement par toute tierce personne. En cas de faillite ou impossibilité de fumature du constructeur, l'acheteur ne peut se retourner contre le vendeur. ARM Informatique TRUYEN EIRL ne pourra être tenue pour responsable, de tous dommages indirects que pourraient survenir du fait de l'achat des produits ou de toute pertes de données. ARM Informatique TRUYEN EIRL ne garantit l'acheteur, au titre des vices caches pouvant affecter les produits livres, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considère par l'acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices caches auraient pu entrainer.

Article 9 - RESERVE DE PROPRIETE

En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées a l'acheteur n'interviendra qu'après paiement intégral du pnx en principal et accessoire ou l'encaissement des traites acceptées ou d'autres titres émis aux fins de règlement du prix. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur. L'acheteur s'engage, pour le cas d'une procédure de redressement judicaire affectant son entreprise, à participer activement à l'établissement d'un inventaire des marchandises se trouvant dans ses stocks et dont le vendeur revendique la propriété. A défaut, le vendeur à la faculté de faire constater l'inventaire par huissier de justice aux frais de l'acheteur. Le vendeur pourra interdire à l'acheteur de procéder à la revente, la transformation ou l'incorporation des marchandises en cas de retard de paiement. Pour garantir les paiements non encore effectués et notamment le solde du compte de l'acheteur dans les écritures du vendeur, il est expressément stipulé que les droits relatifs aux marchandises livrées mais impayés se reporteront sur les marchandises identiques en provenance du vendeur en stock chez l'acheteur, sans qu'il soit besoin d'imputer les paiements sur une vente ou livraison détermine.

Article 10 - CLAUSE RESOLUTOIRE

En cas de non-respect de I‘une des obligations de l'acheteur par celui-ci, la vente sera résiliée de plein droit et les marchandises seront restituées au vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir a regard de l'acheteur, sous un délai de 48 heures après la mise en demeure reste sans effet. Dans ce cas, le vendeur est autorisé à réclamer a I acheteur une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la vente.

Article 11 - PAIEMENT

Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l’échéance. Sauf conditions particulières expressément barries ou conditions spécifiques accordées au client entreprises après étude de leur dossier, les paiements doivent être exécutes par virement à la commande - carte bancaire - ou par chèque à la commande. Pour tous les paiements par chèque sur le site internet ou en magasin, I acheteur doit fournir un justificatif de domicile de moins de trois mois et une pièce d'identité ; les commandes payées par chèque seront livrées ou mise à disposition qu’une fois

l‘encaissement effectif du montant total de la vente. Les chèques hors département ne sont pas acceptés. Le vendeur se réserve le droit de demander un chèque de banque a l'acheteur dans le cas où les sommes engagées seraient importantes. Les traites ne sont pas acceptées. En cas de paiement échelonné, expressément accepté par le vendeur, le non-paiement d'une seule échéance à son terme rendra immédiatement exigible la totalité du prix, qu’ères que soient les conditions convenues antérieurement ; il en sera de mime en cas de vente, de cession, de remise en nantissement ou d'apport en société de son fonds de commerce par l'acheteur. Le vendeur peut retenir la livraison des marchandises concernés jusqu'a la représentation de la garantie du paiement. Conformément à l‘article L. 441 -6 du code de commerce des pénalités de retard sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement qui figure sur la facture. Le taux d'intérêt de ces pénalités de retard est de cinq fois le taux d'intérêt légal, sans que cette clause n'exclue des dommages et intérêts complémentaires. L'acheteur ne peut jamais, au motif d’une réclamation formulée par lui, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation. Lorsque l'acheteur est en retard de paiement total ou partiel d'une échéance à son terme, le vendeur peut de ce seul fait et sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure préalable, immédiatement suspendre les livraisons, sans que l'acheteur ne puisse réclamer des dommages et intérêts au vendeur. En cas de recours par la voie contentieuse, le vendeur est en droit de réclamer à l'acheteur le remboursement des frais de toute sorte libs a la poursuite. Pour tous paiements passes sur le site internet, le vendeur se réserve le droit pour accepter la vente de demander à l'acheteur de justifier de son identité et de son lieu de domicile.

Article 12 - CLAUSE D'ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tous différents relatifs à la formation, ré exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable, seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Saint Pierre dans le ressort duquel se trouve le siège du vendeur, qu’ères que soient les conditions de vente et le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, le vendeur se réservant le droit de saisir le Tribunal territorialement compétent dont relève le siège de l'acheteur. Le présent contrat est régi par la loi française. L'application de la Convention de Vienne sur l'attribution internationale de marchandises est expressément carté.